Face à l’essor rapide des centres de soins non programmés, l’Inspection générale des affaires sociales analyse leur développement, leurs conséquences sur l’organisation des soins de premier recours et leur articulation avec les services d’urgence. La mission propose plusieurs pistes d’encadrement pour structurer cette offre émergente et préserver la cohérence territoriale du système de santé.

Des organisations dédiées aux soins non programmés se sont développées ces dernières années sous différentes formes, sans toutefois être définies par la réglementation. Ces structures qualifiées de « centres de soins non programmés » constituent sur certains territoires une offre utile permettant de décharger les services d’urgences de patients ne nécessitant pas la mobilisation de moyens hospitaliers. La mission évalue leur nombre entre 400 et 600 répartis de façon très inégale sur le territoire, avec une concentration dans les zones densément peuplées et les grands centres urbains.

Une offre en expansion non encadrée par la loi

Le développement rapide de ces centres suscite de nombreuses inquiétudes quant à leur impact sur l’organisation du premier recours. L’attrait qu’ils peuvent représenter pour des médecins généralistes pourrait contribuer à réduire le nombre de médecins traitants. Par ailleurs, leur implantation sans concertation risque de fragiliser toute l’organisation de la permanence des soins ambulatoires, ainsi que le service d’accès aux soins en journée.

Deux modèles de centres dominent

Parmi les modèles de fonctionnement, deux types de centres de soins non programmés se distinguent :

• des cabinets de médecine générale, rarement associés à des infirmières ou autres personnels paramédicaux, fonctionnant principalement avec des horaires élargis ;
• des centres offrant un plateau technique permettant d’accéder rapidement à une offre de radiologie et de biologie médicale, s’appuyant sur la présence d’une infirmière, avec un fonctionnent proche d’un service d’urgence.

Trois scenarii de structuration

Leurs différences de fonctionnement, de ressources humaines et de modèle économique se révèlent fortes.  Toutefois, ils se caractérisent tous par un recours aux systèmes d’informations optimisés, avec un usage ergonomique et intuitif pour les patients qui retrouvent alors des habitudes de consommation. 

Pour structurer cette offre, la mission présente trois scénarii dont un préférentiel : celui d’un encadrement législatif des seuls centres disposant d’un plateau technique et intervenant en complémentarité des services d‘urgence selon un maillage territorial prédéfini par les agences régionales de santé.